Mentions légales et confidentialité

Dernière mise à jour : 2026-10-23

Éditeur du site

HPrint – HACAULT Fabrice, entrepreneur individuel (micro-entreprise)
17 avenue de Frankenberg, 28160 Brou, France
SIREN 999 009 756 · SIRET 999 009 756 00019 · TVA intracommunautaire FR07999009756 · Code NAF 18.13Z
Téléphone : 06 67 47 89 88 · E-mail : hprint.contact@gmail.com
Directeur de la publication : HACAULT Fabrice

Hébergeur

OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – ovhcloud.com. Les vidéos de présentation sont diffusées par YouTube (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande).

Propriété intellectuelle

Le logo, les textes, les images et la structure du site sont la propriété de HPrint. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Conditions de vente

Les ventes sont régies par nos Conditions générales de vente (ventes entre professionnels uniquement).

Politique de confidentialité (RGPD)

Responsable du traitement : HPrint – HACAULT Fabrice (coordonnées ci-dessus).

Données collectées via le bon de commande : société, nom du contact, e-mail, téléphone, adresse de livraison, détail de la commande, fichiers (logos) transmis, commentaire, ainsi que, lors de l'envoi, la date et l'heure, l'adresse IP, le navigateur et la version des CGV acceptée (preuve de la commande et sécurité).

Finalités et bases légales : exécution du contrat et des demandes précontractuelles (traitement des commandes, livraison, facturation) ; obligations légales (comptabilité, facturation) ; intérêt légitime (preuve des commandes, lutte contre la fraude et les abus, sécurité du site).

Durées de conservation : données de commande et de facturation : 10 ans (obligations comptables) ; données de prospection ou de demande sans commande : 3 ans maximum ; fichiers de logos : le temps nécessaire à la production et au suivi.

Destinataires : HPrint uniquement, et ses prestataires techniques strictement nécessaires (hébergement OVH, messagerie Gmail, transporteurs pour la livraison). Aucune vente de données. Certains prestataires peuvent être situés hors de l'Union européenne, avec les garanties prévues par le RGPD.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, par e-mail à hprint.contact@gmail.com. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Cookies et stockage local : le site ne dépose pas de cookie de suivi ni de publicité. Votre navigateur peut mémoriser localement les champs du formulaire pour votre confort ; vous pouvez l'effacer à tout moment. La lecture de la vidéo YouTube (mode « sans cookie » activé) peut déposer des éléments techniques propres à YouTube.

Sécurité : connexion chiffrée (HTTPS), contrôle des fichiers, limitation des envois abusifs, stockage des commandes hors de l'espace public du site.